Séance du conseil – 13 août 2018

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu lundi le 13 août 2018 à 20 h, à la salle du conseil située au 893, rue Moreau à Wickham. L’ordre […]

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Avertissement

Séances du conseil

Prochaine séance

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu lundi le 13 août 2018 à 20 h, à la salle du conseil située au 893, rue Moreau à Wickham. L’ordre du jour est le suivant :

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour

Administration

  1. adoption des procès-verbaux
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. réalisation complète de l’objet des règlements d’emprunts numéros 2014-12-774,
    2015-02-782, 2015-07-801, 2015-09-802, 2016-07-827 et 2017-03-847 – annulation des soldes résiduaires
  8. Association des directeurs municipaux du Québec – colloque annuel de la zone 07
  9. vente pour taxes 2018 – acquisition de la propriété portant le matricule 8471-82-0089
  10. services de téléphonie et d’internet – offre de Cogeco

 Sécurité publique

  1. service des incendies – nombre d’interventions
  2. brigadière scolaire sur appel – engagement de Rollande Ménard

Transport

  1. adoption du règlement numéro 2018-08-879 intitulé « Règlement décrétant des travaux de pavage de la phase 3 du développement Maillette (rue du Pacifique) et un emprunt pour en payer le coût »
  2. adoption du règlement numéro 2018-08-880 intitulé « Règlement décrétant des travaux de pavage des rues France, Guy, Lise et Normand et un emprunt pour en payer le coût »
  3. travaux routiers 2018 – développement Maillette (rue du Pacifique), des rues France, Guy, Lise et Normand et réfection d’une partie de la rue Boisjoli – adjudication du contrat
  4. projet covoiturage – stationnements incitatifs
  5. intersection rues Saint-Jean et Boisjoli – égout pluvial à réparer
  6. abrasifs hiver 2018-2019 – demande de soumission
  7. offre d’emploi – camionneurs préposés au déneigement saisonnier
  8. entretien des chemins hiver 2017-2018 – rapport comparatif

Hygiène du milieu

  1. puits A et B – débitmètre de Khrone
  2. usine de filtration – valve solénoïde
  3. intersection rues Saint-Jean et Blanchard – vanne à réparer
  4. zonage agricole – dossier puits Boire numéro 6 – demande à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

 Santé et bien-être

  1. Office municipal d’habitation – révisions budgétaires 2018

 Aménagement, urbanisme et développement

  1. adoption du règlement numéro 2018-09-878 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621 »
  2. Leroux Jocelyn – congédiement
  3. offre d’emploi – responsable de l’urbanisme
  4. zonage agricole – Les Fondations André Lemaire Inc.
  5. zonage agricole – Houle Benoit

Loisirs et culture

  1. prévisions budgétaires 2019 des organismes
  2. Les Élans d’Acton Vale – taxe de non résidents
  3. camp de jour – demande de remboursement

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée

Date des séances ordinaires du conseil pour l’année 2018

  • Lundi le 15 janvier
  • Lundi le 5 février
  • Lundi le 5 mars
  • Mardi le 3 avril
  • Lundi le 7 mai
  • Lundi le 4 juin
  • Mardi le 3 juillet
  • Lundi le 13 août
  • Lundi le 10 septembre
  • Mardi le 2 octobre
  • Lundi le 5 novembre
  • Lundi le 3 décembre

Procès-verbaux

Procès-verbaux 2018

Séance ordinaire – 3 juillet 2018

Séance extraordinaire – 19 juin 2018

Séance ordinaire – 4 juin 2018

Séance ordinaire – 7 mai 2018 

Assemblée publique de consultation – 7 mai 2018

Séance ordinaire – 3 avril 2018

Séance ordinaire – 5 mars 2018

Séance ordinaire – 5 février 2018

Séance ordinaire – 15 janvier 2018

 

Procès-verbaux 2017

Séance extraordinaire – 18 décembre 2017

Séance extraordinaire – Adoption du budget – 18 décembre 2017

Séance ordinaire – 4 décembre 2017

Assemblée publique de consultation – 4 décembre 2017

Séance ordinaire – 13 novembre 2017

Résultat de l’élection – 5 novembre 2017

Déclaration de candidature – 6 octobre 2017

Séance ordinaire – 2 octobre 2017

Assemblée publique de consultation – 2 octobre 2017

Séance ordinaire – 11 septembre 2017 

Séance ordinaire – 14 août 2017

Séance ordinaire – 4 juillet 2017

Séance ordinaire – 5 juin 2017

Assemblée publique de consultation – 5 juin 2017

Séance extraordinaire – 16 mai 2017

Assemblée publique de consultation – 1er mai 2017

Séance ordinaire – 1er mai 2017

Séance extraordinaire – 18 avril 2017

Séance ordinaire – 3 avril 2017

Séance extraordinaire – 20 mars 2017

Séance extraordinaire – 14 mars 2017

Séance ordinaire – 6 mars 2017

Séance extraordinaire – 21 février 2017

Séance ordinaire – 6 février 2017

Assemblée publique de consultation – 6 février 2017

Séance ordinaire – 16 janvier 2017

Assemblée publique de consultation – 16 janvier 2017

 

Procès-verbaux 2016

Séance extraordinaire – 19 décembre 2016

Séance extraordinaire – 19 décembre 2016 – Budget 2017

Séance ordinaire – 5 décembre 2016

Séance extraordinaire – 21 novembre 2016

Séance ordinaire – 7 novembre 2016

Séance ordinaire – 3 octobre 2016

Assemblée publique de consultation – 3 octobre 2016

Séance ordinaire – 12 septembre 2016

Séance extraordinaire – 29 août 2016

Séance ordinaire – 15 août 2016

Séance ordinaire – 4 juillet 2016

Assemblée publique de consultation – 4 juillet 2016

Séance extraordinaire – 13 juin 2016

Séance ordinaire – 6 juin 2016

Assemblée publique de consultation – 6 juin 2016

Séance extraordinaire – 17 mai 2016

Séance ordinaire – 2 mai 2016

Assemblée publique de consultation – 2 mai 2016

Séance extraordinaire – 19 avril 2016

Séance ordinaire – 4 avril 2016

Séance ordinaire – 7 mars 2016

Séance extraordinaire – 29 février 2016

Séance ordinaire – 1er février 2016

Séance ordinaire – 12 janvier 2016

Assemblée publique de consultation – 12 janvier 2016

 

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