Séance ordinaire du 15 janvier 2018

Publié le 12 janvier 2018

L’ordre du jour pour la séance ordinaire du 15 janvier 2018 est le suivant :

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour

Administration

  1. adoption des procès-verbaux
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. avis de motion – règlement relatif à la révision du code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
  8. adoption du projet de règlement numéro 2018-02-870 intitulé « Règlement relatif à la révision du code d’éthique et de déontologie des élus municipaux »
  9. adoption du règlement numéro 2018-01-869 intitulé « Règlement concernant l’imposition des taxes municipales 2018 »
  10. liste des contrats pour la période du 2 novembre 2016 au 31 décembre 2017
  11. calendrier des séances du conseil pour l’année 2018
  12. marge de crédit
  13. Association des directeurs municipaux du Québec – cotisation annuelle 2018
  14. formation la communication avec les médias et les citoyens
  15. carte touristique
  16. Mutuelle des Municipalités du Québec – protections additionnelles
  17. exemption de taxes – immeuble du 800, rue José
  18. réussite scolaire – aide financière à l’école Saint-Jean
  19. proclamation des Journées de la persévérance scolaire 2018
  20. Fête des voisins 2018

Sécurité publique

  1. service des incendies – nombre d’interventions
  2. pompiers volontaires – offre d’emploi
  3. Association des chefs en sécurité incendie du Québec – cotisation 2018
  4. services de prévention incendie – demande de soumission

Transport

  1. travaux de réfection du 12e rang – demande de la Municipalité de Saint-Nazaire-d’Acton
  2. achat d’une débroussailleuse

Hygiène du milieu

  1. formation sur la gestion des pertes dans les réseaux de distribution
  2. usine de filtration – système de dioxyde de soufre et d’hypochlorite – entretien préventif
  3. adoucisseur – achat du sel
  4. ententes industrielles et étude des caractérisations des eaux usées – mandat à WSP Canada Inc.
  5. planification des actions pour l’amélioration du bassin versant de la rivière Saint-Germain
  6. Régie de gestion des matières résiduelles du Bas-Saint-François – prévisions budgétaires 2018

Santé et bien-être

  1. Municipalité amie des aînés – demande de prolongation
  2. Municipalité amie des enfants (MAE)
  3. Office municipal d’habitation – prévisions budgétaires 2018

Aménagement, urbanisme et développement

  1. services de permis et d’inspection – adjudication du contrat
  2. adoption du règlement numéro 2018-02-855 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621 »
  3. adoption du règlement numéro 2018-02-865 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621 »
  4. adoption du règlement numéro 2018-02-866 intitulé « Règlement modifiant le règlement numéro 2013-01-734 sur les usages conditionnels »
  5. demande de dérogation mineure aux règlements d’urbanisme numéro 2017-11-0001 – immeuble situé sur le lot actuel 360P du cadastre du canton de Wickham soit au 1031, 7e rang
  6. demande de dérogation mineure aux règlements d’urbanisme numéro 2017-12-0001 – immeuble situé sur le lot actuel 357P du cadastre du canton de Wickham soit au 1319, 7e rang
  7. demande de dérogation mineure aux règlement d’urbanisme numéro 2017-12-0002 – immeuble situé sur le lot actuel 512P du cadastre du canton de Wickham soit au 176, 10e rang
  8. inventaire des terrains vacants
  9. Camping Plages des Sources – agrandissement – mandat à Hélène Doyon
  10. zonage agricole – dossier Claude Montcalm

Loisirs et culture

  1. Maison des Jeunes de Wickham – subvention 2018
  2. Maison des Jeunes de Wickham – tournoi de hockey du village
  3. Wickham 150e – suppression de l’ajout comme assuré additionnel
  4. politique de reconnaissance des bénévoles révisée
  5. brunch pour les bénévoles 2018
  6. Centre communautaire – demande de remboursement de location de salle et location de la scène
  7. soccer été 2018 – participation municipale et sondage
  8. rencontre annuelle de concertation des organismes

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée