Ordre du jour – Séance ordinaire du 7 février 2022

Publié le 03 février 2022

Prochaines séances

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu à huis clos et par visioconférence lundi le 7 janvier 2022 dès 20 h, conformément aux arrêtés ministériels du 26 avril 2020 (2020-029), du 4 juillet 2020 (2020-049) et du 20 décembre 2021 (2021-09). L’ordre du jour est le suivant :

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour

Administration

  1. adoption des procès-verbaux
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. adoption du règlement numéro 2022-02-952 intitulé « Règlement édictant le Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux »
  8. adoption du règlement numéro 2022-02-953 intitulé « Règlement concernant l’imposition des taxes municipales 2022 »
  9. contrat de travail 2022-2023 de Réal Dulmaine
  10. autorisation de vente pour défaut de paiement de taxes – transmission de la liste des propriétés à la MRC de Drummond
  11. budget 2022 – transfert

Sécurité publique

  1. service des incendies – nombre d’interventions
  2. engagement de Jean-François Poirier comme pompier volontaire
  3. service de prévention en incendie – demande de prix

Transport

  1. arrêts clignotants aux intersections du 7e rang ouest et du 12e rang ouest avec la Route 139
  2. réfection des ponceaux du 9e rang – demande de prix
  3. travaux de réfection du chemin du 11e rang ouest – rapport final corrigé sur les coûts
  4. transport adapté – versement de la subvention 2021 aux usagers

Hygiène du milieu

  1. adoption du règlement numéro 2022-02-955 intitulé « Règlement modifiant la réglementation concernant la vidange des boues de fosses septiques »
  2. rapport sur la gestion de l’eau potable 2020
  3. eaux usées – assistance technique – mandat
  4. caractérisation des eaux usées 2022 – mandat
  5. Régie de gestion des matières résiduelles du Bas-Saint-François – prévisions budgétaires

Santé et bien-être

  1. Programme de soutien aux politiques familiales municipales 2021-2022
  2. programme Municipalités amies des aînés (MADA) – volet 2 – confirmation

Aménagement, urbanisme et développement

  1. P.E. Mini-Campus – bail

Loisirs et culture

  1. adoption du règlement numéro 2022-02-954 intitulé « Règlement décrétant des travaux pour l’aménagement d’une aire de repos et d’activités au Parc des Générations et un emprunt pour en payer le coût »
  2. Maison des Jeunes de Wickham – subvention 2022
  3. Comité Loisirs Culture et Sports Wickham – subvention 2022
  4. Camp de jour été 2022 – engagement d’animatrices

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée