Publié le 02 mai 2019
La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu lundi le 6 mai 2019 à 20 h, à la salle du conseil située au 893, rue Moreau à Wickham. L’ordre du jour est le suivant :
- ouverture de la séance
- adoption de l’ordre du jour
Administration
- adoption des procès-verbaux
- suivi des dernières séances
- dépenses autorisées
- sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
- rapports des différents comités
- amendements et rapport budgétaires
- dépôt du rapport financier de l’année 2018
- transfert de sommes de l’excédent de l’exercice financier 2018 à différents surplus accumulés non affectés et écritures comptables à effectuer
- avis de motion – règlement modifiant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-06-895 intitulé « Règlement modifiant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux »
- avis de motion – règlement sur le colportage
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-896 intitulé « Règlement sur le colportage »
- avis de motion – règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre public
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-897 intitulé « Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre public »
- avis de motion – règlement sur les nuisances
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-898 intitulé « Règlement sur les nuisances »
- secrétaire administrative – fin de la période de probation de Vicky Pomainville
- vacances 2018 du directeur général et secrétaire-trésorier
- calendrier de conservation
- traitement des plaintes à l’égard des processus de demandes de soumissions publiques et des avis d’intention de conclure un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique
- protocole d’entente de collaboration pour les situations d’insalubrité dans les habitations
- immeubles exemptés – taxes de services
- Semaine de la Municipalité du 8 au 14 septembre 2019
- programme ICI on recycle
Sécurité publique
- service des incendies – nombre d’interventions
- avis de motion – règlement sur les systèmes d’alarme
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-899 intitulé « Règlement sur les systèmes d’alarme »
- avis de motion – règlement concernant la prévention des incendies
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-900 intitulé « Règlement concernant la prévention des incendies »
- offre d’emploi – brigadier scolaire sur appel
Transport
- avis de motion – règlement sur le stationnement et l’immobilisation des véhicules
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-901 intitulé « Règlement sur le stationnement et l’immobilisation des véhicules »
- avis de motion – règlement modifiant la réglementation concernant l’entretien de la rue Bédard
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-902 intitulé « Règlement modifiant la réglementation concernant l’entretien de la rue Bédard »
- afficheurs de vitesse – achat
- installation de luminaires – rapport final sur les coûts
- Programme d’aide à la voirie locale – volet Projets particuliers d’amélioration
Hygiène du milieu
- avis de motion – règlement sur l’utilisation extérieure de l’eau
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-903 intitulé « Règlement sur l’utilisation extérieure de l’eau »
- propriété du 1950, rue Skiroule – branchement au réseau d’égout domestique – mandat
- étangs aérés – mesurage des boues – échantillonnage
- étangs aérés – contrôle de la végétation – adjudication du contrat
- Conseil régional de l’environnement du Centre-du-Québec (CRECQ) – adhésion
Santé et bien-être
- Politique familiale municipale – formation du comité de pilotage
Aménagement, urbanisme et développement
- adoption du règlement numéro 2019-05-891 intitulé « Règlement concernant les ententes relatives à des travaux municipaux »
- adoption du règlement numéro 2019-05-893 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621 »
- avis de motion – règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621
- adoption du premier projet de règlement numéro 2019-07-908 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621 »
- projet de règlement numéro 2019-07-908 – assemblée publique aux fins de consultation
Loisirs et culture
- avis de motion – règlement concernant les parcs, sentiers, pistes cyclables, de ski de fond et autres lieux à l’usage du public
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-904 intitulé « Règlement concernant les parcs, sentiers, pistes cyclables, de ski de fond et autres lieux à l’usage du public »
- avis de motion – règlement modifiant le règlement numéro 2016-11-834 fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-905 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 2016-11-834 fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire »
- avis de motion – règlement modifiant le règlement numéro 2016-12-836 fixant les tarifs de location de la salle municipale
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-906 intitulé « Règlement modifiant le règlement numéro 2016-12-836 fixant les tarifs de location de la salle municipale »
- avis de motion – règlement modifiant la réglementation fixant les tarifs de location du terrain de balle, des terrains de soccer et de la patinoire
- dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-907 intitulé « Règlement modifiant la réglementation fixant les tarifs de location du terrain de balle, des terrains de soccer et de la patinoire
- camp de jour été 2019 – engagement du personnel
- camp de jour été 2019
- Centre communautaire – vente du transformateur
- Parc des Générations – création de sentiers cyclopédestres – demande d’aide financière au programme PRIMADA
- course St-Jean – édition 2019
- Société Saint-Jean-Baptiste du Centre-du-Québec – Fête nationale 2019 – demande de commandite pour le programme de reconnaissance des bénévoles au Centre-du-Québec
- Maison des jeunes de Wickham – rapport financier au 31 décembre 2018
Autres
- varia
- correspondances
- période de questions
- levée de l’assemblée