Séance du conseil – 6 mai 2019

Publié le 02 mai 2019

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu lundi le 6 mai 2019 à 20 h, à la salle du conseil située au 893, rue Moreau à Wickham. L’ordre du jour est le suivant :

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour

Administration

  1. adoption des procès-verbaux
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. dépôt du rapport financier de l’année 2018
  8. transfert de sommes de l’excédent de l’exercice financier 2018 à différents surplus accumulés non affectés et écritures comptables à effectuer
  9. avis de motion – règlement modifiant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
  10. dépôt du projet de règlement numéro 2019-06-895 intitulé « Règlement modifiant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux »
  11. avis de motion – règlement sur le colportage
  12. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-896 intitulé « Règlement sur le colportage »
  13. avis de motion – règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre public
  14. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-897 intitulé « Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre public »
  15. avis de motion – règlement sur les nuisances
  16. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-898 intitulé « Règlement sur les nuisances »
  17. secrétaire administrative – fin de la période de probation de Vicky Pomainville
  18. vacances 2018 du directeur général et secrétaire-trésorier
  19. calendrier de conservation
  20. traitement des plaintes à l’égard des processus de demandes de soumissions publiques et des avis d’intention de conclure un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique
  21. protocole d’entente de collaboration pour les situations d’insalubrité dans les habitations
  22. immeubles exemptés – taxes de services
  23. Semaine de la Municipalité du 8 au 14 septembre 2019
  24. programme ICI on recycle

Sécurité publique

  1. service des incendies – nombre d’interventions
  2. avis de motion – règlement sur les systèmes d’alarme
  3. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-899 intitulé « Règlement sur les systèmes d’alarme »
  4. avis de motion – règlement concernant la prévention des incendies
  5. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-900 intitulé « Règlement concernant la prévention des incendies »
  6. offre d’emploi – brigadier scolaire sur appel

Transport

  1. avis de motion – règlement sur le stationnement et l’immobilisation des véhicules
  2. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-901 intitulé « Règlement sur le stationnement et l’immobilisation des véhicules »
  3. avis de motion – règlement modifiant la réglementation concernant l’entretien de la rue Bédard
  4. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-902 intitulé « Règlement modifiant la réglementation concernant l’entretien de la rue Bédard »
  5. afficheurs de vitesse – achat
  6. installation de luminaires – rapport final sur les coûts
  7. Programme d’aide à la voirie locale – volet Projets particuliers d’amélioration

Hygiène du milieu

  1. avis de motion – règlement sur l’utilisation extérieure de l’eau
  2. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-903 intitulé « Règlement sur l’utilisation extérieure de l’eau »
  3. propriété du 1950, rue Skiroule – branchement au réseau d’égout domestique – mandat
  4. étangs aérés – mesurage des boues – échantillonnage
  5. étangs aérés – contrôle de la végétation – adjudication du contrat
  6. Conseil régional de l’environnement du Centre-du-Québec (CRECQ) – adhésion

Santé et bien-être

  1. Politique familiale municipale – formation du comité de pilotage

Aménagement, urbanisme et développement

  1. adoption du règlement numéro 2019-05-891 intitulé « Règlement concernant les ententes relatives à des travaux municipaux »
  2. adoption du règlement numéro 2019-05-893 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621 »
  3. avis de motion – règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621
  4. adoption du premier projet de règlement numéro 2019-07-908 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621 »
  5. projet de règlement numéro 2019-07-908 – assemblée publique aux fins de consultation

Loisirs et culture

  1. avis de motion – règlement concernant les parcs, sentiers, pistes cyclables, de ski de fond et autres lieux à l’usage du public
  2. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-904 intitulé « Règlement concernant les parcs, sentiers, pistes cyclables, de ski de fond et autres lieux à l’usage du public »
  3. avis de motion – règlement modifiant le règlement numéro 2016-11-834 fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire
  4. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-905 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 2016-11-834 fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire »
  5. avis de motion – règlement modifiant le règlement numéro 2016-12-836 fixant les tarifs de location de la salle municipale
  6. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-906 intitulé « Règlement modifiant le règlement numéro 2016-12-836 fixant les tarifs de location de la salle municipale »
  7. avis de motion – règlement modifiant la réglementation fixant les tarifs de location du terrain de balle, des terrains de soccer et de la patinoire
  8. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-907 intitulé « Règlement modifiant la réglementation fixant les tarifs de location du terrain de balle, des terrains de soccer et de la patinoire
  9. camp de jour été 2019 – engagement du personnel
  10. camp de jour été 2019
  11. Centre communautaire – vente du transformateur
  12. Parc des Générations – création de sentiers cyclopédestres – demande d’aide financière au programme PRIMADA
  13. course St-Jean – édition 2019
  14. Société Saint-Jean-Baptiste du Centre-du-Québec – Fête nationale 2019 – demande de commandite pour le programme de reconnaissance des bénévoles au Centre-du-Québec
  15. Maison des jeunes de Wickham – rapport financier au 31 décembre 2018

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée