Séance du conseil du 13 janvier 2020

Publié le 08 janvier 2020

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu lundi le 13 janvier prochain à 20 h à la salle du conseil située au 893, rue Moreau. L’ordre du jour est le suivant :

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour
  3. Politique familiale municipale

Administration

  1. adoption des procès-verbaux
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. adoption du règlement numéro 2020-01-923 intitulé « Règlement concernant l’imposition des taxes municipales 2020 »
  8. liste des contrats pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019
  9. budget 2020 – surplus accumulé
  10. application des taxes à la consommation – mandat
  11. Fédération Québécoise des Municipalités – adhésion annuelle 2020
  12. Association des directeurs municipaux du Québec – cotisation annuelle 2020
  13. Politique de prévention du harcèlement, de l’incivilité et de la violence au travail
  14. Caisse Desjardins des Chênes – Desjardins Entreprises – offre de services
  15. réussite scolaire – aide financière à l’école Saint-Jean
  16. proclamation des Journées de la persévérance scolaire 2020
  17. Fête des voisins 2020
  18. Fondation du Cégep de Drummondville – bourses étudiantes – volet municipalité édition 2020
  19. projet de loi numéro 48 sur la fiscalité agricole

Sécurité publique

  1. service des incendies – nombre d’interventions

Transport

  1. adoption du règlement numéro 2020-01-924 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2019-10-914 décrétant des travaux de réfection d’une partie de la route Caya ainsi qu’un emprunt pour en payer le coût »

Hygiène du milieu

  1. usine de filtration – travaux – mandat à la Fédération Québécoise des Municipalités
  2. étude de vulnérabilité des sources d’eau potable – mise à jour – mandat
  3. Régie de gestion des matières résiduelles du Bas-Saint-François – prévisions budgétaires 2020

Santé et bien-être

Aménagement, urbanisme et développement

  1. demande de modification du schéma d’aménagement et de développement de la MRC de Drummond
  2. demande de dérogation mineure numéro 2019-11-0001 au règlement de zonage numéro 2006-09-621 pour le bâtiment accessoire et la piscine hors-sol de la propriété située sur le lot 5 772 966, soit au 902, rue Hébert
  3. demande de dérogation mineure numéro 2019-11-0003 au règlement de lotissement numéro 2006-09-622 pour la largeur du terrain de la propriété située sur le lot 5 773 729 de la rue Martin
  4. demande d’un usage conditionnel numéro 2019-11-0002 au règlement sur les usages conditionnels numéro 2013-01-734 pour les bâtiments accessoires de la propriété située sur le lot 5 773 484 soit au 1093, rue Principale
  5. Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec – adhésion 2020

Loisirs et culture

  1. adoption du règlement numéro 2020-01-922 intitulé « Règlement modifiant la réglementation fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire »
  2. emplois d’été Canada 2020
  3. brunch des bénévoles 2020
  4. patinoire – ajout d’une toiture – mandat à Faucher Gauthier architectes Inc.
  5. patinoire – ajout d’une toiture – demande au Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives
  6. Centre communautaire – rampe d’accès – mandat
  7. Maison des jeunes de Wickham – subvention 2020
  8. Maison des Jeunes de Wickham – tournoi de hockey du village
  9. Comité Loisirs Culture et Sports Wickham – subvention 2020
  10. Comité Loisirs culture et Sports Wickham – soirée de glisse et de patinage
  11. AFEAS de Wickham – don
  12. Camp de jour été 2020 – offre d’emploi

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée