Séance du conseil du 2 juillet 2019

Publié le 28 juin 2019

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu mardi le 2 juillet 2019 à 20 h, à la salle du conseil située au 893, rue Moreau à Wickham.  L’ordre du jour est le suivant :

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour

Administration

  1. adoption des procès-verbaux
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. adoption du règlement numéro 2019-07-909 intitulé « Règlement sur le traitement des élus municipaux »
  8. Fédération Québécoise des Municipalités – congrès 2019
  9. politique de prévention du harcèlement, de l’incivilité et de la violence au travail
  10. politique en matière de drogues, alcool, médicaments et autres substances similaires
  11. vente pour taxes 2019 – acquisition d’immeubles
  12. gestion des documents numériques
  13. système informatique – remplacement du système d’exploitation du serveur – rapport final sur les coûts
  14. persévérance scolaire – dépôt de projet
  15. entente portant sur l’établissement de la compétence de la cour municipale de Drummondville – modification numéro 3

Sécurité publique

  1. service des incendies – nombre d’interventions

Transport

  1. rue du Pacifique – îlot
  2. scellement de fissures 2019 – adjudication du contrat
  3. resurfaçage d’une partie du 9e rang – rapport final sur les coûts
  4. réparation des rues et chemins d’asphalte 2019 – rapport final sur les coûts
  5. partage d’une ressource en ingénierie
  6. entretien des chemins hiver 2018-2019 – rapport comparatif
  7. camionneur patrouilleur à temps plein – offre d’emploi

Hygiène du milieu

  1. propriété du 1900, rue Skiroule – raccordement au réseau d’égout
  2. Programme de récupération hors-foyer – aide financière
  3. puits de la propriété du 899, rue Hébert – ajout d’une sonde 

Santé et bien-être

  1. Office d’habitation Drummond – droit de mutation
  2. Office d’habitation Drummond – contribution municipale

Aménagement, urbanisme et développement

  1. avis de motion – règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621
  2. adoption du premier projet de règlement numéro 2019-09-911 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621 »
  3. projet de règlement numéro 2019-09-911 – assemblée publique aux fins de consultation
  4. demande de dérogation mineure numéro 2019-06-0001 au règlement de zonage numéro 2006-09-621 – immeuble situé sur le lot 5 772 672 soit au 164, 10e rang
  5. demande de dérogation mineure numéro 2019-06-0002 au règlement de zonage numéro 2006-09-621 – immeuble situé sur le lot 5 773 047 soit au 1156, rue Valence
  6. demande de dérogation mineure numéro 2019-06-0003 au règlement de zonage numéro 2006-09-621 – immeuble situé sur le lot 5 773 753 soit au 725, rue Boisjoli
  7. demande de dérogation mineure numéro 2019-04-0004 au règlement de zonage numéro 2006-09-621 – immeuble situé sur le lot 5 773 401 soit au 1793, rue Millette
  8. règlement sur les projets particuliers de construction, de modification et d’occupation d’un immeuble – mandat

Loisirs et culture

  1. adoption du règlement numéro 2019-07-910 intitulé « Règlement modifiant la règlementation fixant les tarifs de location du terrain de balle, des terrains de soccer et de la patinoire »
  2. Parc des Générations – entretien du boisé

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée