Séance du conseil du 3 juin 2019

Publié le 30 mai 2019

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu lundi le 3 juin 2019 à 20 h, à la salle du conseil située au 893, rue Moreau à Wickham.  L’ordre du jour est le suivant :

1. ouverture de la séance
2. adoption de l’ordre du jour

Administration

3. adoption des procès-verbaux
4. suivi des dernières séances
5. dépenses autorisées
6. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
7. rapports des différents comités
8. amendements et rapport budgétaires
9. rapport de la mairesse aux citoyens sur les faits saillants du rapport financier 2018
10. adoption du règlement numéro 2019-06-895 intitulé « Règlement modifiant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux »
11. avis de motion – règlement sur le traitement des élus municipaux »
12. dépôt du projet de règlement numéro 2019-07-909 intitulé « Règlement sur le traitement des élus municipaux »
13. procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution de contrat
14. Fédération Québécoise des Municipalités – congrès 2019
15. Association des directeurs municipaux du Québec – colloque annuel de la zone 07
16. formation
17. MRC de Drummond – tournoi de golf

Sécurité publique

18. service des incendies – nombre d’interventions
19. schéma de couverture de risques en incendie – rapport annuel an 6

Transport

20. rue Lise – ponceau
21. ponceaux rue Perreault et intersection route 139 et 7^e rang – mandat
22. chemin du 7^e rang – amélioration – demande à la Ville de Drummondville
23. chemin du 12^e rang – entente intermunicipale avec la Municipalité de Saint-Nazaire-d’Acton
24. rue St-Jean – travaux
25. rechargement des accotements

Hygiène du milieu

26. cueillette spéciale des feuilles mortes au printemps

Santé et bien-être

Aménagement, urbanisme et développement

27. adoption du second projet de règlement numéro 2019-07-908 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2006-09-621 »
28. demande de dérogation mineure numéro 2019-03-0008 au règlement de zonage numéro 2006-09-621 – immeuble situé sur le lot 5 773 401 soit au 1793, rue Millette
29. demande de dérogation mineure numéro 2019-04-0007 au règlement de zonage numéro 2006-09-621 – immeuble situé sur le lot 5 773 156 soit au 853, 7^e rang
30. développement domiciliaire
31. concordance au schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Drummond – délai
32. modification à la Loi sur les Architectes

Loisirs et culture

33. avis de motion – règlement modifiant la règlementation fixant les tarifs de location du terrain de balle, des terrains de soccer et de la patinoire
34. dépôt du projet de règlement numéro 2019-05-910 intitulé « Règlement modifiant la règlementation fixant les tarifs de location du terrain de balle, des terrains de soccer et de la patinoire »
35. camp de jour été 2019 – engagement du personnel
36. accès au Parc des Générations via la Route verte – installation d’une clôture – adjudication du contrat
37. Centre communautaire et usine de filtration – entretien des équipements de chauffage, de climatisation et de ventilation
38. les Jeudis en chansons édition 2019
39. Maison des jeunes de Wickham – Fête nationale 2019
40. Comité Loisirs Culture et Sports Wickham – rendez-vous musicaux et fête familiale
41. école St-Jean – ramassage de canettes

Autres

42. varia
43. correspondances
44. période de questions
45. levée de l’assemblée