Séance ordinaire du conseil – 17 mars 2026

Publié le 13 March 2026

Voici le projet d’ordre du jour de la séance du conseil ordinaire du 17 mars 2026 :

 

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Administration
3.1 Adoption des procès-verbaux
3.2 Suivis, comités et représentations
3.3 Dépenses autorisées
3.4 Situation financière et factures à payer
3.5 Amendements et rapport budgétaires 2025
3.6 Amendements et rapport budgétaires 2026
3.7 Engagements au 31 décembre 2025
3.8 Vente d’immeuble pour défaut de paiement de taxes – Autorisation d’enchérir et d’acquérir certains immeubles lors de la vente d’immeubles pour défaut de paiements des taxes municipales
3.9 Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) 2024-2028
3.10 Affectation d’une somme au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection
3.11 Comité du personnel – Mandat
3.12 Engagement adjointe administrative à la taxation
3.13 Réorganisation administrative
3.14 Adjointe administrative au service aux citoyens – remplacement temporaire
3.15 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 2026-04-1038 intitulé Règlement édictant le Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux
4. Sécurité publique
4.1 Mandat – Comité de sécurité publique
4.2 Rapport annuel d’activités incendie année 2025 – Approbation
5. Transport
5.1 Programme d’aide à la voirie locale – Dossier YHY87479 – Attestation de fin des travaux – Ponceau du 9e rang
5.2 Programme d’aide à la voirie locale – Projets particuliers d’amélioration (PPA-ES) – Dossier AYX98392 – Fin des travaux – Ponceau du 11e rang
6. Hygiène du milieu
6.1 Caractérisation des eaux usées – Mandat
7. Santé et bien-être
7.1 Aucun
8. Aménagement, urbanisme et développement
8.1 Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) – Demande d’aliénation – Lot 5 772 582
8.2 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00031 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 6 382 367 soit au 1371, 9e rang
8.3 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00007 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 626 et 5 773 625 soit au 864 à 870 et 872, rue Blanchard
8.4 Demande de dérogation mineure numéro 2025-0134 au Règlement de zonage 2024-03-986 et au Règlement de lotissement 2024-03-987 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 370 soit au 1207, route 139
8.5 Adoption du Règlement numéro 2026-03-1034 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de lotissement 2024-03-987 afin d’assurer la conformité au Règlement numéro MRC-964 de la MRC de Drummond – Règlement de concordance »
8.6 Adoption du Règlement numéro 2026-03-1035 intitulé « Règlement modifiant le Règlement sur le plan d’urbanisme 2024-03-985 afin d’assurer la conformité au Règlement numéro MRC-964 de la MRC de Drummond – Règlement de concordance »
8.7 Adoption du Règlement numéro 2026-03-1036 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage 2024-03-986 afin d’assurer la conformité au Règlement numéro MRC-964 de la MRC de Drummond – Règlement de concordance »
8.8 Adoption du Règlement numéro 2026-03-1037 intitulé « Règlement sur les restrictions à la délivrance de permis et de certificats en raison de certaines contraintes »
8.9 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 2026-04-1039 intitulé « Règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments »
8.10 Adoption du projet de Règlement numéro 2026-04-1039 intitulé « Règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments »
8.10 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 2026-05-1040 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage 2024-03-986 »
8.11 Adoption du premier projet de Règlement numéro 2026-05-1040 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage 2024-03-986 »
9. Loisirs et culture
9.1 Loisirs et compagnie Wickham – Mandat – Fête nationale 2026
9.2 Adoption du Règlement numéro 2026-03-1030 intitulé « Règlement fixant les tarifs d’inscription pour le soccer été 2026 »
10. Autres sujets
10.1 Statistiques
10.2 Demande de révision du programme fédéral de récupération des armes à feu
11. Correspondances
12. Période de questions
 
13. Levée
13.1 Levée de la séance