Séance ordinaire du conseil – 20 octobre 2026

Publié le 20 October 2026

Voici le projet d’ordre du jour de la séance du conseil ordinaire du 20 octobre 2026 :

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Administration
3.1 Adoption du procès-verbal
3.2 Suivis, comités et représentation
3.3 Dépenses autorisées
3.4 Situation financière et factures à payer
3.5 Amendements et rapport budgétaires 2026
3.6 Date de l’adoption des prévisions budgétaire de l’année 2027
3.7 Forum IA 2.0 – Inscriptions
3.8 Ameublement du bureau de la direction générale — Budget supplémentaire
3.9 Engagement — adjointe administrative à la comptabilité
3.10 Démissions et mesures temporaires
4. Sécurité publique
4.1 Aucun
5. Transport
5.1 Sel de déglaçage hiver 2026-2027 – Adjudication du contrat
5.2 Sable pour abrasif hiver 2026-2027 – Adjudication du contrat
5.3 Pont du 9e Rang Est — Report de la dépense
6. Hygiène du milieu
6.1 Demande d’intervention pour des travaux d’entretien de la branche 17 du cours d’eau Berry
6.2 Entente intermunicipale – Boues des fosses septiques de résidences isolées
6.3 Regroupement pour les services professionnels d’analyses de laboratoire années 2027-2028
7. Santé et bien-être
7.1 Aucun
8. Aménagement, urbanisme et développement
8.1 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00160 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 125 soit au 558, 9e Rang
8.2 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00191 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 6 731 620 soit au 798, rue Principale
8.3 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00200 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 6 731 619 soit au 0, rue Principale
8.4 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00190 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 6 640 300 soit au 1048, rue Lavoie
8.5 Adoption du deuxième projet de résolution « Demande numéro 2026-00119 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 849, rue Principale sur le lot 5 773 698 »
8.6 Adoption du Règlement numéro 2026-10-1050 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant le nombre minimal de cases de stationnement et la localisation d’un espace de stationnement »
9. Loisirs et culture
9.1 Organismes locaux – subvention 2026
9.2 Terrain de volleyball — Travaux de drainage
9.3 Encadrement et gestion – camp de jour été 2027
10. Autres sujets
10.1 Statistiques
11. Correspondances
11.1 Correspondances
12. Période de questions
12.1 Période de questions
13. Levée
13.1 Levée de la séance