Séances du conseil

Prochaine séance

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu lundi 4 novembre 2024, dès 20 h, à la salle du conseil située au 893, rue Moreau.

~~mardi le 16 janvier~~	~~lundi le 15 avril~~	~~mardi le 2 juillet~~	~~lundi le 7 octobre~~
~~lundi le 5 février~~	~~lundi le 6 mai~~	~~lundi le 19 août~~	lundi le 4 novembre
~~lundi le 4 mars~~	~~lundi le 3 juin~~	~~lundi le 16 septembre~~	lundi le 2 décembre

Séances du conseil municipal 2024



Date	Ordre du jour	Documents de références	Procès-verbal	Enregistrement
2024-10-07		2024-10-1005 – aqueduc, branchement et compteur d’eau 2024-10-1006 – Pavage rue Noël
2024-09-16 *assemblée publique de consultation			Procès-verbal Procès-verbal assemblée
2024-09-09			Procès-verbal
2024-08-22			Procès-verbal
2024-08-19		2024-08-1003 – Code éthique employés municipaux 2024-08-1102 – Concernant l’implantation d’un CPE	Procès-verbal
2024-07-02		2024-07-998 pavage de la rue Noël et emprunt 2024-07-999 tarifs de location des infrastructures 2024-07-1000 tarification location de salle 2024-07-1001 gestion de la bibliothèque	Procès-verbal
2024-06-17 Extra			Procès-verbal
2024-06-03			Procès-verbal	Non disponible
2024-05-06		Projet #2024-04-984 infrastructure sportive Projet #2024-05-994 frais pour procédure recouvrement Projet #2024-05-996 2 règlements abrogés Projet #2024-05-995 règlement tarif soccer Documents refonte des outils d’urbanisme	Procès-verbal
2024-04-15		Projet #2024-04-983 camp de jour	Procès-verbal
2024-04-11 Assemblée publique de consultation			Procès-verbal
2024-03-18 Extra			Procès-verbal
2024-03-04		Projet #2024-04-983	Procès-verbal
2024-02-05		Règlement #2024-01-981 taxes municipales 2024	Procès-verbal
2024-01-24 dès 19 h		Projet #2024-01-980 Projet #2024-01-979 Prévisions budgétaires Rapport explicatif budget	Procès-verbal
2024-01-24 dès 18 h 30			Procès-verbal
2024-01-16			procès-verbal

Séances du conseil municipal 2023

Date de la séance du conseil	Document relatif à l’ordre du jour	Règlement et/ou document de référence	Procès-verbal de la séance du conseil	Enregistrement de la séance du conseil

2023-12-20 dès 19 h	Ordre du jour de la séance du conseil			Enregistrement de la séance
2023-12-20 dès 18 h 30	Ordre du jour de la séance du conseil
2023-12-04 dès 20 h	Ordre du jour de la séance du conseil	2023-12-978 Règlement	Séance ordinaire procès-verbal	Enregistrement de la séance
2023-11-06 dès 20 h	Ordre du jour de la séance du conseil		Séance ordinaire procès-verbal	Enregistrement de la séance
2023-10-10			Séance ordinaire procès-verbal	Enregistrement de la séance
2023-09-26			Séance ordinaire procès-verbal
2023-09-12			Séance ordinaire procès-verbal
2023-08-15			Séance ordinaire procès-verbal
2023-07-04			Séance ordinaire procès-verbal
2023-06-05			Séance ordinaire procès-verbal
2023-05-11 dès 18 h 30			Séance extraordinaire procès-verbal
2023-05-01			Séance ordinaire procès-verbal
2023-04-20 dès 18 h 10			Séance extraordinaire procès-verbal
2023-04-17 dès 17 h			Séance extraordinaire procès-verbal
2023-04-13 dès 10 h 35			Séance extraordinaire procès-verbal
2023-04-03			Séance ordinaire procès-verbal
2023-03-23 dès 20 h			Séance extraordinaire procès-verbal
2023-03-16 dès 17 h 30			Séance extraordinaire procès-verbal
2023-03-13			Séance ordinaire procès-verbal
2023-02-06			Séance ordinaire procès-verbal
2023-01-30 dès 18 h 45			Séance extraordinaire procès-verbal
2023-01-30 dès 18 h 30			Séance extraordinaire procès-verbal
2023-01-16			Séance ordinaire procès-verbal