Guignolée 2020 – 5 décembre

Cette année encore, le Comité de partage compte sur votre générosité pour la confection des paniers de Noël. Ces derniers servent à rendre plus joyeux le temps des fêtes des […]

Avertissement

Avis publics

Annulation de la consultation publique sur un projet d’élevage porcin existant (publié le 2020-11-24)
Consultation publique sur un projet d’élevage porcin existant (publié le 2020-11-19)
Les documents produits par le demandeur sont disponible sur demande.
R.G.M.R. Bas-Saint-François – appel d’offres – Fourniture d’un camion 10 roues neuf et d’une benne neuve à chargement latéral 2021 (publié le 2020-11-16)
Demande concernant le Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) numéro 2020-08-0005 – Immeuble situé sur le lot 5 773 697 soit aux 785-787, rue Blanchard – Consultation écrire (en remplacement d’une assemblée publique de consultation) (publié le 2020-11-16)
Avis aux contribuables – Adoption du budget 2021 (publié le 2020-11-16)
Modification au calendrier des séances ordinaires du conseil 2020 (publié le 2020-11-03)
Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2021 – Avis public (publié le 2020-11-03)
Entrée en vigueur du Règlement MRC-885 – Avis public (publié le 2020-10-28)
Calendrier des séances du comité administratif et de planification (cap) et du conseil de la MRC de Drummond pour l’année 2021 – Avis public (publié le 2020-10-26)
2020-10-936 Règlement modifiant la règlementation fixant les tarifs de location du terrain de balle, des terrains de soccer et de la patinoire – Avis de promulgation (publié le 2020-10-06)
2020-10-935 Règlement modifiant la règlementation fixant les tarifs de location de Salle municipale – Avis de promulgation (publié le 2020-10-06)
2020-10-934 Règlement modifiant la règlementation fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire – Avis de promulgation (publié le 2020-10-06)
2020-10-933 Règlement modifiant le règlement numéro 2004-04-575 concernant le raccordement des entrées d’eau et d’égout aux conduites publiques et l’installation de soupapes de sécurité – Avis de promulgation (publié le 2020-10-06)
2020-10-932 Règlement modifiant le Règlement numéro 2018-04-872 concernant l’enlèvement, la disposition et le recyclage des matières résiduelles – Avis de promulgation (publié le 2020-10-06)
2020-08-931 Règlement décrétant des travaux de réfection de la rue Boisjoli ainsi qu’un emprunt pour en payer le coût – Avis de promulgation (publié le 2020-10-06)
MRC-885 Règlement régional relatif au contrôle du déboisement – Avis à toute personnes habile à voter du territoire de la Municipalité régionale de comté de Drummond (publié le 2020-09-16)
MRC-883 Règlement modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Drummond numéro MRC-773-1 adopté le 17 juin 2020 par le conseil de la MRC de Drummond (publié le 2020-09-16)
MRC-886 Règlement concernant la réglementation sur les activités et les usages à l’intérieur du parc régional de la forêt drummond (publié le 2020-09-16)
Dépôt de la 1ère année du rôle triennal d’évaluation foncière (publié le 2020-09-16)
Conseil de la MRC de Drummond – Changement de lieu (publié le 2020-09-02)
Dépôt du rôle de perception – Tenue à jour 20200818 (publié le 2020-08-31)
2020-07-930 Règlement modifiant le règlement 2020-01-921 décrétant des travaux à l’usine de filtration ainsi qu’un emprunt pour en payer le coût – Avis de promulgation (publié le 2020-08-31)
Dépôt du rôle de perception – Tenue à jour 20200602 (publié le 2020-08-10)
2020-05-929 Règlement décrétant des travaux pour l’aménagement de sentiers cyclopédestres dans le Parc des Générations et un emprunt pour en payer le coût (publié le 2020-08-10)
Conseil de la MRC de Drummond – Changement de lieu (publié le 2020-08-10)
2020-05-929 Règlement décrétant des travaux pour l’aménagement de sentiers cyclopédestres dans le Parc des Générations et un emprunt pour en payer le coût – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement (publié le 2020-07-24)
Avis à toute personne qui désire transmettre des commentaires à propos du projet de règlement régional relatif au contrôle du déboisement (MRC-885) de la MRC de Drummond
Dérogation mineure – lot 5 773 070 – 1210, route 139 (publié le 2020-07-09)
Dérogation mineure – lot 5 772 754- 683, rue Blanchard (publié le 2020-07-09)
2020-05-929 Règlement décrétant des travaux pour l’aménagement de sentiers cyclopédestres dans le Parc des Générations et un emprunt pour en payer le coût – Avis public adressé aux personnes habiles à voter (publié le 2020-07-07).

Règlement 2020-05-929

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