7 mai – Collecte des feuilles mortes et des résidus de gazon

La collecte des feuilles mortes et de résidus de gazon aura lieu le 7 mai prochain. Lors de cette collecte, les feuilles mortes et le gazon doivent préférablement être […]

Avis publics

MRC de Drummond – Adoption du Règlement numéro MRC-902 modifiant le Règlement MRC-754 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et une délégation de certains pouvoirs du conseil (publié le 2021-04-26)
MRC de Drummond – Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes (publié le 2021-04-06)
MRC de Drummond – Entrée en vigueur du règlement numéro MRC-888 (publié le 2021-03-30)
2021-02-0002 Dérogation mineure – lot 5 773 243 – rue du Harvey (publié le 2021-03-12)
2021-02-0003 Dérogation mineure – lot 5 772 943 – 876, rue du Hébert (publié le 2021-03-12)
Consultation écriture concernant un projet d’élevage porcin existant (publié le 2021-03-10)
- Documents – consultation publique
2021-03-942 Règlement modifiant le règlement numéro 498 concernant les chiens et leurs licences – Avis de promulgation (publié le 2021-03-10)
Entrée en vigueur du PPCMOI numéro 2020-08-0005 – immeuble situé sur le lot 5 773 697 soit aux 785-787, rue Blanchard (publié le 2021-02-16)
2021-01-0007 Dérogation mineure – lot 5 774 025 – 843, rue du Pacifique (publié le 2021-02-09)
2020-12-940 Règlement modifiant le Règlement numéro 2020-05-929 décrétant des travaux pour l’aménagement de sentiers cyclopédestres dans le Parc des Générations et un emprunt pour en payer le coût – Avis de promulgation (publié le 2021-02-09)
2021-01-0025 Dérogation mineure – lot 5 772 685 – 351, 10E rang (publié le 2021-02-09)
Dépôt des rôles de perception – Tenues à jour 20201111 et 20201217 (publié le 2021-01-28)
MRC de Drummond – Consultation écrite en remplacement de l’assemblée publique de consultation sur le projet de règlement MRC-901 (publié le 2021-01-20)
Demande concernant le Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification, d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) numéro 2020-08-0005 – immeuble situé sur le lot 5 773 697 soit aux 785-787, rue Blanchard – Adoption d’un PPCMOI (publié le 2021-01-13)
2 021-01-941 Règlement concernant l’imposition des taxes municipale 2021 – Avis de promulgation (publié le 2021-01-13)
2020-12-938 – Règlement modifiant réserve financière pour la vidange des étangs d’épuration municipaux et le remplacement de certains équipements reliés au système d’assainissement des eaux usées – Avis de promulgation .(publié le 2021-01-06).
2020-12-940 Règlement modifiant le règlement numéro 2020-05-929 décrétant des travaux pour l’aménagement de sentiers cyclopédestres dans le parc des générations et un emprunt pour en payer le coût – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter. (publi8é le 2021-01-06).
2020-12-938 Règlement modifiant le règlement 2010-11-698 règlement créant une réserve financière pour la vidange des étangs d’épuration municipaux et le remplacement de certains équipements reliés au système d’assainissement des eaux usés – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter.(publié le 2021-01-06)
2020-12-938 « Règlement modifiant le Règlement numéro 2010-11-698 règlement décrétant une réserve financière pour la vidange des étangs d’épuration municipaux et le remplacement de certains équipements reliés au système d’assainissement des eaux usées – Avis public adressé aux personnes habiles à voter d’un secteur (Publié le 2020-12-21)
2020-12-940 Règlement modifiant le règlement numéro 2020-05-929 décrétant des travaux pour l’aménagement de sentiers cyclopédestres dans le parc des générations et un emprunt pour en payer le coût – Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité (publié le 2020-12-21)
Adoption des règlements de répartition des sommes à percevoir en 2021 suivants : MRC-889, MRC-890, MRC-891, MRC-892, MRC-893, MRC-894, MRC-895, MRC-896, MRC-897, MRC-898, MRC-899 et MRC-900 prévoyant les sommes nécessaires et suffisantes pour rencontrer les dépenses de la MRC de Drummond telles qu’adoptées lors des prévisions budgétaires 2021, le 18 novembre 202 – avis public (publié le 2020-12-18)
2020-12-937 Règlement modifiant le règlement numéro 2008-12-662 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’Entretien de certaines voies publiques carrière sablière – avis de promulgation (Publié le 2020-12-17)
Dérogation mineure – Lot 859 – 861, rue Principale (Publié le 2020-12-10)
Dérogation mineure – Lot 5 772 754 – 683, rue Blanchard (Publié le 2020-12-10)
Demande concernant le Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) numéro 2020-08-0005 – Immeuble situé sur le lot 5 773 697 soit aux 785-787, rue Blanchard – Demande d’approbation référendaire (publié le 2020-12-16)

Résolution 2020-12-415

Règlement 2020-05-929

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