Séance ordinaire du conseil – 2 juillet 2025

Publié le 01 July 2025

projet d’ordre du jour :

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Première période de questions
3.1 Période de questions concernant l’ordre du jour
4. Administration
4.1 Adoption des procès-verbaux
4.2 Suivi des dernières séances
4.3 Rapports des différents comités
4.4 Dépenses autorisées
4.5 Situation financière et factures à payer
4.6 Amendements et rapport budgétaires 2025
4.7 Règlement numéro 2025-03-1016 – Emprunt temporaire
4.8 Règlement numéro 2025-03-1014 – Emprunt temporaire
4.9 Halte Gérard-Boire située au 864, rue Principale – Demande à la Commission de toponymie
4.10 Parc Wickhami situé au 887, rue Principale – Demande à la Commission de toponymie
4.11 Halte Réal-Hébert située au 887, rue Principale – Demande à la Commission de toponymie
4.12 Avis de motion – Règlement abrogeant les Règlements numéros 2022-02-954 et 2022-07-959
4.13 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-08-1021 intitulé « Règlement abrogeant les Règlements numéros 2022-02-954 et 2022-07-959 »
4.14 Avis d’intérêt au Programme de décarbonation et d’amélioration de la performance énergétique Éco Énergie 360 de la Fédération québécoise des municipalités
4.15 Terrains acquis pour non paiement des taxes
4.16 Projets pilotes visant l’organisation et le déroulement d’une élection – Élections Québec
4.17 Demande de subvention – programme Fonds régions et ruralité – volet 4 – sous-volet Coopération intermunicipale – Embauche d’une ressource en ingénierie
5. Sécurité publique
5.1 Aucun
6. Transport
6.1 Remplacement de ponceaux rue Lyne et 10e rang – Surveillance des travaux – Mandat
6.2 Ponceau intersection de la rue Lyne et de la route 139 – Adjudication du contrat
6.3 Avis de motion – Règlement interdisant de le stationnement sur la rue St-Onge
6.4 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-08-1020 intitulé « Règlement interdisant le stationnement sur la rue St-Onge »
6.5 Reddition de comptes – Programme d’aide à la voirie locale – Projets particuliers d’amélioration par circonscription électorale (PPA-CE) – Rue Noël
7. Hygiène du milieu
7.1 Aucun
8. Santé et bien-être
8.1 Aucun
9. Aménagement, urbanisme et développement
9.1 Avis de motion – Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-03-990 relatif aux dérogations mineures
9.2 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-08-1019 intitulé « Règlement modifiant le Règlement 2024-03-990 relatif aux dérogations mineures »
9.3 Autorisation de signature d’une transaction – Dossier de conformité réglementaire
10. Loisirs et culture
10.1 Brunch pour les bénévoles 2025
10.2 5 à 7 des bénévoles
10.3 Toit sur le terrain de pétanque – Demande d’aide financière à la Caisse Desjardins des Chênes
10.4 Terrains de volleyball – Amélioration
10.5 Avis de motion – Règlement fixant la tarification des activités et services de loisirs
10.6 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-08-1022 intitulé « Règlement fixant la tarification pour des activités et services de loisirs »
11. Autres sujets
11.1 Aucun
12. Correspondances
12.1 Correspondances
13. Deuxième période de questions
13.1 Période de questions
14. Levée
14.1 Levée de la séance