Séance ordinaire du conseil – 20 janvier 2026

Publié le 16 January 2026

Voici le projet d’ordre du jour de la séance du conseil ordinaire du 20 janvier 2026 :

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Administration
3.1 Adoption des procès-verbaux
3.2 Suivi des dernières séances
3.3 Rapports des différents comités
3.4 Dépenses autorisées
3.5 Situation financière et factures à payer
3.6 Amendements et rapport budgétaires 2025
3.7 Adoption du Règlement numéro 2026-01-1027 intitulé « Règlement sur le traitement des élus municipaux »
3.8 Destruction de documents sources
3.9 Morency société d’avocats – Recours aux services professionnels
3.10 Réaménagement du bureau commun
4. Sécurité publique
4.1 Aucun
5. Transport
5.1 Achat d’équipement pour le service des travaux publics – Camion de type « pick-up »
6. Hygiène du milieu
6.1 Régie de gestion des matières résiduelles du Bas-Saint-François – Prévisions budgétaires 2026
6.2 Eaux usées – Assistance technique – Mandat
7. Santé et bien-être
7.1 Aucun
8. Aménagement, urbanisme et développement
8.1 Demande de dérogation mineure numéro 2025-016 au Règlement de zonage 2024-03-986 et au Règlement de lotissement 2024-03-987 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 772 959 soit au 947, rue Hébert
8.2 Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) – Demande d’aliénation – Lot 6 463 527
8.3 Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) – Demande d’aliénation – Lot 5 772 707
8.4 Adoption du second projet de résolution « demande numéro 2025-017 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 781, rue Principale sur le lot 5 773 763 »
9. Loisirs et culture
9.1 Adoption du Règlement numéro 2026-01-1028 intitulé « Règlement fixant la tarification pour le camp de jour de la relâche 2026 »
9.2 Désignation de l’élu RQFA et révision des membres du comité Municipalité amis des aînés (MADA)
10. Autres sujets
10.1 Statistiques
11. Correspondances
11.1 Correspondances
12. Période de questions
12.1 Période de questions
13. Levée
13.1 Levée de la séance