Séance ordinaire du conseil – 15 septembre 2026

Publié le 11 September 2026

Voici le projet d’ordre du jour de la séance du conseil ordinaire du 15 septembre 2026 :

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Administration
3.1 Adoption des procès-verbaux
3.2 Suivis, comités et représentation
3.3 Dépenses autorisées
3.4 Situation financière et factures à payer
3.5 Démissions et mesures temporaires de remplacement
3.6 Décision du conseil à la suite de la suspension d’un fonctionnaire
3.7 Embauche d’une directrice générale par intérim
3.8 Modification du contrat de travail – Responsable de l’urbanisme
3.9 Maintien et prolongation du contrat de la coordonnatrice à la vie communautaire
3.10 Brigadiers scolaires – Rémunération 2027
3.11 Modification des heures d’ouverture de l’hôtel de ville
3.12 Centre communautaire et hôtel de ville – Déneigement des portes
3.13 Demande d’ajout de la catégorie d’immeubles de six (6) logements et plus au rôle d’évaluation foncière
4. Sécurité publique
5. Transport
5.1 Offre de service – Déneigement de la route Caya entre le 10e rang et le 11e rang – Hiver 2026-2027
5.2 Planification du personnel saisonnier pour les opérations hivernales 2026-2027
6. Hygiène du milieu
6.1 Aucun
7. Santé et bien-être
7.1 Aucun
8. Aménagement, urbanisme et développement
8.1 Adoption finale – Demande numéro 2026-00080 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé sur le lot 5 773 953, soit au 1276, 12e Rang
8.2 Adoption du Règlement numéro 2026-09-1048 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant les entrées charretières »
8.3 Adoption du Règlement numéro 2026-10-1049 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant les bâtiments accessoires dans les zones agricoles viable et dynamique »
8.4 Adoption du premier projet de résolution « Demande numéro 2026-00141 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble concernant l’immeuble situé au 875, rue Hébert sur le lot 5 772 957
8.5 Adoption du premier projet de résolution « Demande numéro 2026-00119 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 849, rue Principale sur le lot 5 773 698 »
8.6 Avis de motion et dépôt de projet de règlement numéro 2026-10-1050 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage 2024-03-986 concernant le nombre minimal de cases de stationnement et la localisation d’un espace de stationnement »
8.7 Adoption du projet de règlement numéro 2026-10-1050 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage 2024-03-986 concernant le nombre minimal de cases de stationnement et la localisation d’un espace de stationnement »
8.8 Engagement à acquérir le système de gestion des eaux pluviales – lots 5 773 625 et 5 773 626
9. Loisirs et culture
9.1 5 à 7 des bénévoles 2026
10. Autres sujets
10.1 Statistiques
11. Correspondances
11.1 Correspondances
12. Période de questions
12.1 Période de questions
13. Levée
13.1 Levée de la séance