Séance ordinaire du conseil – 17 février 2025

Publié le 14 February 2025
1.Ouverture
1.1Ouverture de la séance

 

2.Ordre du jour
2.1Adoption de l’ordre du jour

 

3.Première période de questions
3.1Période de questions concernant l’ordre du jour

 

4.Administration
4.1Adoption des procès-verbaux
4.2Suivi des dernières séances
4.3Rapports des différents comités
4.4Dépenses autorisées
4.5Situation financière et factures à payer
4.6Amendements et rapport budgétaires 2024
4.7Amendements et rapport budgétaires 2025
4.8Engagements au 31 décembre 2024
4.9Fonds de roulement – Remboursement
4.10Vente d’immeuble pour défaut de paiement de taxes – Autorisation de transmission de l’extrait de l’état des taxes
4.11Destruction des archives numérisées à conservation permanente
4.12Calendrier de conservation des documents – Destruction de documents
4.13Adoption du Règlement numéro 2025-02-1011 intitulé « Règlement sur le traitement des élus municipaux »
4.14Fédération Québécoise des Municipalités – Adhésion annuelle 2025
4.15Concierge – Remplacement temporaire

 

5.Sécurité publique
5.1Rapport annuel d’activités incendie année 12 (2024) – Approbation

 

6.Transport
6.1Avis de motion – Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 900 000 $
6.2Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-03-1014 intitulé « Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 900 000 $ »
6.3Avis de motion – Règlement décrétant des travaux de remplacement du ponceau transversal dans le 9e rang Est et un emprunt pour en payer le coût
6.4Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-03-1016 intitulé « Règlement décrétant des travaux de remplacement du ponceau transversal dans le 9e rang Est et un emprunt pour en payer le coût »
6.5Engagement Chef de division – Voirie
6.6Réfection de ponceaux – 11e rang Ouest et à l’intersection de la rue Leclerc et St-Onge – Mandat à l’ingénieur

 

7.Hygiène du milieu
7.1Caractérisation des eaux usées 2025 – Mandat
7.2Étangs aérés – Mesure des boues

 

8.Santé et bien-être
8.1Aucun

 

9.Aménagement, urbanisme et développement
9.1Assistance professionnelle en urbanisme – Mandat

 

10.Loisirs et culture
10.1Soirée au bénéfice de la Tablée Populaire – La Grande Marche 2025
10.2Camp de jour de la relâche 2025 – Engagement du personnel
10.3Avis de motion – Règlement fixant la tarification pour le camp de jour été 2025
10.4Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-03-1013 intitulé « Règlement fixant la tarification pour le camp de jour été 2025 »
10.5Avis de motion – Règlement modifiant le règlement numéro 2024-01-980 fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire
10.6Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-03-1015 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-01-980 fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire »
10.7Location de la salle du Centre communautaire
10.8Encadrement du soccer – Été 2025
10.9Avis de motion – Règlement fixant les tarifs d’inscription pour le soccer été 2025
10.10Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-03-1017 intitulé « Règlement fixant les tarifs d’inscription pour le soccer été 2025 »

 

11.Autres sujets
11.1Aucun

 

12.Correspondances
12.1Correspondances

 

13.Deuxième période de questions
13.1Période de questions

 

14.Levée
14.1Levée de la séance