Séance ordinaire du conseil – 17 février 2025

Publié le 14 February 2025
1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance

 

2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour

 

3. Première période de questions
3.1 Période de questions concernant l’ordre du jour

 

4. Administration
4.1 Adoption des procès-verbaux
4.2 Suivi des dernières séances
4.3 Rapports des différents comités
4.4 Dépenses autorisées
4.5 Situation financière et factures à payer
4.6 Amendements et rapport budgétaires 2024
4.7 Amendements et rapport budgétaires 2025
4.8 Engagements au 31 décembre 2024
4.9 Fonds de roulement – Remboursement
4.10 Vente d’immeuble pour défaut de paiement de taxes – Autorisation de transmission de l’extrait de l’état des taxes
4.11 Destruction des archives numérisées à conservation permanente
4.12 Calendrier de conservation des documents – Destruction de documents
4.13 Adoption du Règlement numéro 2025-02-1011 intitulé « Règlement sur le traitement des élus municipaux »
4.14 Fédération Québécoise des Municipalités – Adhésion annuelle 2025
4.15 Concierge – Remplacement temporaire

 

5. Sécurité publique
5.1 Rapport annuel d’activités incendie année 12 (2024) – Approbation

 

6. Transport
6.1 Avis de motion – Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 900 000 $
6.2 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-03-1014 intitulé « Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 900 000 $ »
6.3 Avis de motion – Règlement décrétant des travaux de remplacement du ponceau transversal dans le 9e rang Est et un emprunt pour en payer le coût
6.4 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-03-1016 intitulé « Règlement décrétant des travaux de remplacement du ponceau transversal dans le 9e rang Est et un emprunt pour en payer le coût »
6.5 Engagement Chef de division – Voirie
6.6 Réfection de ponceaux – 11e rang Ouest et à l’intersection de la rue Leclerc et St-Onge – Mandat à l’ingénieur

 

7. Hygiène du milieu
7.1 Caractérisation des eaux usées 2025 – Mandat
7.2 Étangs aérés – Mesure des boues

 

8. Santé et bien-être
8.1 Aucun

 

9. Aménagement, urbanisme et développement
9.1 Assistance professionnelle en urbanisme – Mandat

 

10. Loisirs et culture
10.1 Soirée au bénéfice de la Tablée Populaire – La Grande Marche 2025
10.2 Camp de jour de la relâche 2025 – Engagement du personnel
10.3 Avis de motion – Règlement fixant la tarification pour le camp de jour été 2025
10.4 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-03-1013 intitulé « Règlement fixant la tarification pour le camp de jour été 2025 »
10.5 Avis de motion – Règlement modifiant le règlement numéro 2024-01-980 fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire
10.6 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-03-1015 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-01-980 fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire »
10.7 Location de la salle du Centre communautaire
10.8 Encadrement du soccer – Été 2025
10.9 Avis de motion – Règlement fixant les tarifs d’inscription pour le soccer été 2025
10.10 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-03-1017 intitulé « Règlement fixant les tarifs d’inscription pour le soccer été 2025 »

 

11. Autres sujets
11.1 Aucun

 

12. Correspondances
12.1 Correspondances

 

13. Deuxième période de questions
13.1 Période de questions

 

14. Levée
14.1 Levée de la séance