Séance ordinaire du conseil – 17 février 2026

Publié le 16 February 2026

Voici le projet d’ordre du jour de la séance du conseil ordinaire du 17 février 2026 :

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Administration
3.1 Adoption des procès-verbaux
3.2 Suivis, comités et représentations
3.3 Dépenses autorisées
3.4 Situation financière et factures à payer
3.5 Amendements et rapport budgétaires 2025
3.6 Dépôt du rapport des formations obligatoires des élus
3.7 Dépôt et adoption de la Politique de radiation des créances
3.8 Adoption du Règlement numéro 2026-02-1033 intitulé « Règlement concernant l’imposition des taxes municipales 2026 »
3.9 Rapport annuel sur l’application du Règlement sur la gestion contractuelle – année 2026
3.10 Budget 2026 – Transferts
3.11 Fonds de roulement – Remboursement
3.12 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 970 900 $ qui sera réalisé le 2 mars 2026
3.13 Vente d’immeuble pour défaut de paiement de taxes – Autorisation de transmission de l’extrait de l’état des taxes
3.14 Parc informatique – Remplacement d’ordinateurs
3.15 Maintien en équité salariale – Mandat
3.16 Calendrier de conservation des documents – Destruction de documents
4. Sécurité publique
4.1 Politique de remboursement et de fourniture d’habillement pour les brigadiers scolaires
5. Transport
5.1 Aucun
6. Hygiène du milieu
6.1 Mesure de boues dans les étangs aérés pour les années 2026-2027-2028 – Adjudication du contrat
6.2 Travaux de changement de vannes – Mandat
7. Santé et bien-être
7.1 Office d’habitation Centre-du-Québec – Contribution municipale 2026
8. Aménagement, urbanisme et développement
8.1 Comité consultatif d’urbanisme – Nomination d’un membre
8.2 Contribution pour fins de parc, de terrains de jeux ou d’espaces naturels – Mandat
8.3 Adoption du Règlement numéro 2026-02-1031 intitulé « Règlement modifiant le Règlement constituant le comité consultatif d’urbanisme 2024-03-993 »
8.4 Adoption du Règlement numéro 2026-02-1032 intitulé « Règlement modifiant le Règlement 2024-03-990 sur les dérogations mineures »
8.5 Demande de dérogation mineure numéro 2025-0134 au Règlement de zonage 2024-03-986 et au Règlement de lotissement 2024-03-987 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 370 soit au 1207, route 139
8.6 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00003 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 910 soit au 409, route 139
8.7 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00007 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 626 et 5 773 625 soit au 864 à 870 et 872, rue Blanchard
8.8 Adoption de la résolution « Demande numéro 2025-0117 d’un projet particulier de construction, de modification, ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 781, rue Principale sur le lot 5 773 763 »
8.9 Adoption du premier projet de résolution « Demande numéro 2026-00010 d’un projet particulier de construction, de modification, ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 830, rue St-Jean sur le lot 5 773 705 »
8.10 Avis de motion et dépôt – Projet de Règlement numéro 2026-03-1034 modifiant le Règlement de lotissement 2024-03-987 afin d’assurer la conformité au Règlement numéro MRC-964 de la MRC de Drummond – Règlement de concordance
8.11 Adoption du projet de Règlement numéro 2026-03-1034 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de lotissement 2024-03-987 afin d’assurer la conformité au Règlement numéro MRC-964 de la MRC de Drummond – Règlement de concordance »
8.12 Avis de motion et dépôt – Projet de Règlement numéro 2026-03-1035 modifiant le Règlement sur le plan d’urbanisme 2024-03-985 afin d’assurer la conformité au Règlement numéro MRC-964 de la MRC de Drummond – Règlement de concordance
8.13 Adoption du projet de Règlement numéro 2026-03-1035 intitulé « Règlement modifiant le Règlement sur le plan d’urbanisme 2024-03-985 afin d’assurer la conformité au Règlement numéro MRC-964 de la MRC de Drummond – Règlement de concordance »
8.14 Avis de motion et dépôt – Projet de Règlement numéro 2026-03-1036 modifiant le Règlement de zonage 2024-03-986 afin d’assurer la conformité au Règlement numéro MRC-964 de la MRC de Drummond – Règlement de concordance
8.15 Adoption du projet de Règlement numéro 2026-03-1036 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage 2024-03-986 afin d’assurer la conformité au Règlement numéro MRC-964 de la MRC de Drummond – Règlement de concordance »
8.16 Avis de motion et dépôt – Projet de Règlement numéro 2026-03-1037 sur les restrictions à la délivrance de permis et de certificats en raison de certaines contraintes
8.17 Adoption du projet de Règlement numéro 2026-03-1037 intitulé « Règlement sur les restrictions à la délivrance de permis et de certificats en raison de certaines contraintes »
9. Loisirs et culture
9.1 Dépôt et adoption de la Politique de soutien à la vie communautaire
9.2 Avis de motion – Règlement fixant les tarifs d’inscription pour le soccer été 2026
9.3 Dépôt du projet de Règlement numéro 2026-03-1030 intitulé « Règlement fixant les tarifs d’inscription pour le soccer été 2026 »
9.4 Mise en place d’un plan de commandite – Chandails d’entraînement et de match pour le soccer
9.5 Adoption du Règlement numéro 2026-02-1029 intitulé « Règlement fixant la tarification pour le camp de jour été 2026 »
9.6 Signature de l’entente de camp de jour avec la Ville de Drummondville
9.7 Prolongation du contrat de la Coordonnatrice à la vie communautaire
9.8 Brunch pour les bénévoles 2026
10. Autres sujets
10.1 Statistiques
11. Correspondances
11.1 Correspondances
12. Période de questions
12.1 Période de questions
13. Levée
13.1 Levée de la séance