Séance ordinaire du conseil – 17 novembre 2025

Publié le 14 November 2025

Projet d’ordre du jour – 17 novembre 2025

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Première période de questions
3.1 Période de questions concernant l’ordre du jour
4. Administration
4.1 Adoption du procès-verbal
4.2 Suivi des dernières séances
4.3 Rapports des différents comités
4.4 Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil
4.5 Élection générale du 2 novembre 2025 – Candidats – Liste des donateurs et rapport de dépenses
4.6 Dépenses autorisées
4.7 Situation financière et factures à payer
4.8 Amendements et rapport budgétaires 2025
4.9 Comptes bancaires – Autorisation de signature
4.10 Calendrier des séances du conseil pour l’année 2026
4.11 Date de l’adoption des prévisions budgétaires de l’année 2026
4.12 Maires suppléants
4.13 Nomination des membres aux comités municipaux et à la Régie
4.14 Élus – Formation « Éthique et déontologie en matière municipale » et « Comprendre le fonctionnement municipal et le rôle d’élu(e) »
4.15 Désignation de la personne responsable de l’évaluation de rendement des entrepreneurs
4.16 Élection 2025 – Rapport final sur les coûts
4.17 Médaille de la Lieutenante-gouverneure
4.18 Parc informatique – Conseil sans papier – Comité consultatif d’urbanisme
4.19 Avis de motion – Règlement sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de Wickham
4.20 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-12-1023 intitulé « Règlement sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de Wickham »
4.21 Représentation légale – Commission d’accès à l’information
5. Sécurité publique
5.1 Service des incendies – Nombre d’interventions
5.2 SIUCQ – Adhésion 2026
6. Transport
6.1 Contrôle qualitatif – Mode de financement
7. Hygiène du milieu
7.1 Aucun
8. Santé et bien-être
8.1 Office d’habitation Centre-du-Québec – Contribution municipale 2025
9. Aménagement, urbanisme et développement
9.1 Comité consultatif d’urbanisme – Nomination des membres
9.2 Comité de démolition – Nomination de membres
9.3 Modification du contrat de travail – Responsable de l’urbanisme
9.4 Adoption du second projet de résolution « demande numéro 2025-0065 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 734, rue Principale sur le lot 5 772 703 »
9.5 Demande de dérogation mineure numéro 2025-0097 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 772 935 soit au 930 à 940, rue Principale
9.6 Demande de dérogation mineure numéro 2025-0106 au Règlement de zonage 2024-03-986 et au Règlement de lotissement 2024-03-987 concernant l’immeuble situé sur les lots 5 773 918 et 5 773 937 soit au 1112 et 1114, 12e rang
9.7 Demande de dérogation mineure numéro 2025-0098 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 504 soit au 1900 à 1910, rue Skiroule
9.8 Demande de dérogation mineure numéro 2025-0099 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 772 557 soit au 1445, route Caya
9.9 Demande de dérogation mineure numéro 2025-0096 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 772 957 soit au 875, rue Hébert
9.10 Adoption du premier projet de résolution « demande numéro 2025-0103 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 838 et 842, rue Timmons sur les lots 5 773 618 et 5 773 619 »
9.11 Avis de motion – Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2024-03-986
9.12 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-12-1024 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2024-03-986 »
9.13 Avis de motion – Règlement modifiant le Règlement 2024-03-989 sur les permis et les certificats
9.14 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-12-1026 intitulé « Règlement modifiant le Règlement 2024-03-989 sur les permis et les certificats »
9.15 Avis de motion – Règlement modifiant le Règlement 2019-05-898 sur les nuisances
9.16 Dépôt du projet de Règlement numéro 2025-12-1025 intitulé « Règlement modifiant le Règlement 2019-05-898 sur les nuisances »
10. Loisirs et culture
10.1 Encadrement et gestion du camp de jour – Été 2026
10.2 Appui officiel au Festival Wickham en musique 2026 et à la demande de subvention déposée auprès du ministère du Patrimoine canadien
11. Autres sujets
11.1 Aucun
12. Correspondances
12.1 Correspondances
13. Deuxième période de questions
13.1 Période de questions
14. Levée
14.1 Levée de la séance