Séance ordinaire du conseil – 18 août 2026

Publié le 14 August 2026

Voici le projet d’ordre du jour de la séance du conseil ordinaire du 18 août 2026 :

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Administration
3.1 Adoption du procès-verbal
3.2 Suivis, comités et représentation
3.3 Rapport de la mairesse aux citoyens sur les faits saillants du rapport financier 2025
3.4 Dépenses autorisées
3.5 Situation financière et factures à payer
3.6 Amendements et rapport budgétaires 2026
3.7 Mauvaise créance 2026
3.8 Transferts budgétaires
3.9 Autorisation de délivrer et de signer des constats d’infraction
3.10 Comptes bancaires – autorisation de signature
4. Sécurité publique
5. Transport
5.1 Autorisation de dépôt d’une demande – Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière (PAFFSR)
5.2 Abrasifs hiver 2026-2027 – Sel à déglaçage – Demande de soumission
5.3 Adoption du Règlement numéro 2026-08-1047 intitulé « Règlement interdisant le stationnement sur une partie de la rue Boisvert »
6. Hygiène du milieu
6.1 Caractérisation des eaux usées 2026 – Ajout au mandat
7. Santé et bien-être
7.1 Office d’habitation Centre-du-Québec – Contribution municipale 2026
8. Aménagement, urbanisme et développement
8.1 Adoption du premier projet de résolution « Demande 2026-00080 d’un projet particulier de construction de modification, ou d’occupation immeuble (PPCMOI) concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 953 soit au 1276, 12e Rang »
8.2 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00118 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 837 soit au 1430, 11e Rang
8.3 H3B Ltée – Autorisation d’occupation du domaine public – Lot 6 317 421
8.4 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 2026-09-1048 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant les entrées charretières »
8.5 Adoption du projet de règlement numéro 2026-09-1048 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant les entrées charretières »
8.6 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement numéro 2026-10-1049 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant les bâtiments accessoires dans les zones agricoles viable et dynamique »
8.7 Adoption du premier projet de règlement numéro 2026-10-1049 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant les bâtiments accessoires dans les zones agricoles viable et dynamique »
9. Loisirs et culture
9.1 Vente de garage sans permis
9.2 Affectation de crédits – Remplacement d’une pièce sur la génératrice du Centre communautaire
10. Autres sujets
10.1 Statistiques
11. Correspondances
11.1 Correspondances
12. Période de questions
12.1 Période de questions
13. Levée
13.1 Levée de la séance