Séance ordinaire du conseil – 21 avril 2026

Publié le 17 April 2026

Projet d’ordre du jour – séance ordinaire du 21 avril 2026 à 19 h 30

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Administration
3.1 Adoption des procès-verbaux
3.2 Suivis, comités et représentation
3.3 Dépenses autorisées
3.4 Situation financière et factures à payer
3.5 Amendements et rapport budgétaires 2025
3.6 Amendements et rapport budgétaires 2026
3.7 Engagements au 31 décembre 2025
3.8 Tests psychométriques – Processus de sélection du poste de directeur général
3.9 Modification des heures d’ouverture de l’Hôtel de ville aux citoyens
3.10 Achat de numériseur portatif et de logiciels
3.11 Adoption du Règlement numéro 2026-04-1038 intitulé « Règlement édictant le Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux »
4. Sécurité publique
4.1 Aucun
5. Transport
5.1 Nivelage des chemins 2026 – Adjudication du contrat
5.2 Scellement de fissures – Adjudication du contrat
5.3 Réparation des rues et chemins d’asphalte 2026
5.4 Entretien des rangs et rues non pavés
5.5 Travaux de nettoyage et/ou creusage de fossés
5.6 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 2026-05-1043 intitulé « Règlement concernant la modification de la limite de vitesse sur une partie du 9e rang Est »
6. Hygiène du milieu
6.1 Usine de filtration, usine de traitement des eaux usées, garage et caserne – Entretiens préventifs des systèmes de contrôle et de gaz – Contrat
6.2 Gestion des boues de fosses septiques – Appel d’offres en commun – Intérêt
6.3 Étude de mise à niveau de l’usine de production d’eau potable
6.4 Demande d’intervention pour des travaux d’entretien de la branche 14 du cours d’eau Berry
7. Santé et bien-être
7.1 Acceptation des obligations municipales et engagement financier – Programme de rénovation des habitations à loyer modique (PRHLM)
8. Aménagement, urbanisme et développement
8.1 Demande de dérogation mineure numéro 2025-0134 au Règlement de zonage 2024-03-986 et au Règlement de lotissement 2024-03-987 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 370 soit au 1207, route 139
8.2 Adoption du Règlement numéro 2026-04-1039 intitulé « Règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments »
8.3 Adoption du deuxième projet de règlement numéro 2026-05-1040 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage 2024 03 986 »
8.4 Contribution pour fins de parc, de terrains de jeux ou d’espaces naturels – Mandat
9. Loisirs et culture
9.1 Vente de garage sans permis
9.2 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 2026-05-1041 intitulé « règlement modifiant le règlement numéro 2024-01-980 fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire »
9.3 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 2026-05-1042 intitulé « règlement modifiant le Règlement numéro 2026-02-1029 fixant la tarification pour le camp de jour été 2026 »
10. Autres sujets
10.1 Statistiques
11. Correspondances
11.1 Correspondances
12. Période de questions
12.1 Période de questions
13. Levée
13.1 Levée de la séance