Séance du conseil – 19 mai 2026

Publié le 15 May 2026
1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Administration
3.1 Adoption des procès-verbaux
3.2 Suivis, comités et représentation
3.3 Dépenses autorisées
3.4 Situation financière et factures à payer
3.5 Amendements et rapport budgétaires 2025
3.6 Amendements et rapport budgétaires 2026
3.7 Engagement – Adjointe administrative au service aux citoyens
3.8 Affectation de crédits – Dépenses non prévues au budget
3.9 Autorisation de signature – Entente intermunicipale – Service d’ingénieur municipal
4. Sécurité publique
4.1 Autorisation de signature – Addenda à l’Entente d’aide mutuelle incendie – MRC de Drummond
5. Transport
5.1 Adoption du Règlement numéro 2026-05-1043 intitulé « Règlement concernant la modification de la limite de vitesse sur une partie du 9e rang Est »
5.2 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 2026-06-1044 intitulé « Règlement décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de type parapluie de 1 000 000 $ »
6. Hygiène du milieu
6.1 Plan Régional des Milieux Humides, Hydriques et Naturels (PRMHHN) – Nomination d’inspecteurs adjoints
6.2 Octroi d’un contrat – Inspection et nettoyage des conduites d’égout
7. Santé et bien-être
7.1 MRC de Drummond – Tournoi de golf au profit des p’tites boîtes à lunch
8. Aménagement, urbanisme et développement
8.1 Adoption du Règlement numéro 2026-05-1040 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 2024-03-986 »
8.2 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00050 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 337 soit au 1203, rue Houle
8.3 Adoption du premier projet de résolution « Demande numéro 2026-00057 d’un projet particulier de construction, de modification, ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 798, rue Principale sur le lot 5 772 780 »
9. Loisirs et culture
9.1 Adoption du Règlement numéro 2026-05-1042 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2026-02-1029 fixant la tarification pour le camp de jour été 2026 »
9.2 Adoption du Règlement numéro 2026-05-1041 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-01-980 fixant les tarifs de location de salle du Centre communautaire »
10. Autres sujets
10.1 Statistiques
11. Correspondances
11.1 Correspondances
12. Période de questions
12.1 Période de questions
13. Levée
13.1 Levée de la séance