Séance ordinaire du conseil – 18 août 2025

Publié le 15 August 2025

 

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Première période de questions
3.1 Période de questions concernant l’ordre du jour
4. Administration
4.1 Adoption du procès-verbal
4.2 Suivi des dernières séances
4.3 Rapports des différents comités
4.4 Dépenses autorisées
4.5 Situation financière et factures à payer
4.6 Amendements et rapport budgétaires 2025
4.7 Destruction des archives numérisées à conservation permanente
4.8 Association des directeurs municipaux du Québec – Colloque annuel de la zone 07
4.9 Adoption du Règlement numéro 2025-08-1021 intitulé « Règlement abrogeant les Règlements numéros 2022-02-954 et 2022-07-959 »
5. Sécurité publique
5.1 Entente relative à l’établissement d’un plan d’aide mutuelle pour la protection contre l’incendie et tous autres services connexes à l’incendie pour les services d’incendie situés sur le territoire de la MRC de Drummond et les municipalités en périphérie
5.2 Autorisation de signature – Transaction et quittance
5.3 Autorisation de signature – Addenda à l’entente de délégation complète en matière de service de sécurité incendie
5.4 Autorisation de signature – Entente relative à l’établissement d’une force de frappe au moyen de l’entraide automatique – Saint-Nazaire-d’Acton
6. Transport
6.1 Adoption du Règlement numéro 2025-08-1020 intitulé « Règlement interdisant le stationnement sur la rue St-Onge »
6.2 Entretien des chemins hiver 2024-2025 – Rapport comparatif
6.3 Abrasifs hiver 2025-2026 – Sel à déglaçage – Demande de soumission
6.4 Réhabilitation du 11e rang Est – Mandat
6.5 Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – Volet redressement – Dépôt d’une demande – 11e rang Est
6.6 Adoption d’une entente intermunicipale relative à la réfection d’une partie du 7e rang entre la route Caya et la route 139
6.7 Réfection du 7e rang Est – Honoraires
7. Hygiène du milieu
7.1 Réparation de la génératrice de l’usine de filtration – Ajustement budgétaire
7.2 Demande d’intervention pour des travaux d’entretien du cours d’eau Berry
8. Santé et bien-être
8.1 Aucun
9. Aménagement, urbanisme et développement
9.1 Adoption du Règlement numéro 2025-08-1019 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-03-990 relatif aux dérogations mineures »
9.2 Demande de dérogation mineure numéro 2025-0044 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 772 705 soit au 381, 10e rang
10. Loisirs et culture
10.1 Adoption du Règlement numéro 2025-08-1022 intitulé « Règlement fixant la tarification pour des activités et services de loisirs »
10.2 Prévisions budgétaires 2026 des organismes
10.3 Camp de jour été 2025 – Engagement du personnel
10.4 Programme Nouveaux Horizons pour les aînés (PNHA) – Toit de pétanque
10.5 Modification des filets de sécurité du terrain de baseball
10.6 Autorisation d’augmentation temporaire des heures de travail – Coordonnatrice à la vie communautaire
11. Autres sujets
11.1 Aucun
12. Correspondances
12.1 Correspondances
13. Deuxième période de questions
13.1 Période de questions
14. Levée
14.1 Levée de la séance