Séance ordinaire du conseil – 7 juillet 2026

Publié le 02 July 2026

Projet d’ordre du jour – séance ordinaire du 7 juillet 2026 à 19 h 30

 

1. Ouverture
1.1 Ouverture de la séance
2. Ordre du jour
2.1 Adoption de l’ordre du jour
3. Administration
3.1 Adoption du procès-verbal
3.2 Suivis, comités et représentation
3.3 Dépenses autorisées
3.4 Situation financière et factures à payer
3.5 Amendements et rapport budgétaires 2026
3.6 Dépôt du rapport financier 2025
3.7 Autorisation de signature – Entente intermunicipale – Service d’ingénieur municipal
3.8 Acquisition de licence(s) – Munia par Carange Solutions;
3.9 Autorisation – Inscription à la formation ABC/DG de l’ADMQ
3.10 Nomination des membres – Comité de négociation de la convention collective
3.11 Fédération Québécoise des Municipalités – Congrès 2026
4. Sécurité publique
4.1 Autorisation de signature – Addenda à l’Entente relative à l’établissement d’une force de frappe au moyen de l’entraide automatique
5. Transport
5.1 Adoption du Règlement numéro 2026-07-1046 intitulé « Règlement fixant les limites de vitesse sur les rues Boisvert et St-Onge »
5.2 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 2026-08-1047 intitulé « Règlement interdisant le stationnement sur une partie de la rue Boisvert »
6. Hygiène du milieu
6.1 Aucun
7. Santé et bien-être
7.1 Aucun
8. Aménagement, urbanisme et développement
8.1 Demande de dérogation mineure numéro 2026-00099 au Règlement de zonage 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 445 soit au 738, 9e Rang
8.2 Adoption du premier projet de résolution « Demande 2026-00080 d’un projet particulier de construction de modification, ou d’occupation immeuble (PPCMOI) concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 953 soit au 1276, 12e Rang »
8.3 Constat de défaut et autorisation d’intervention – Dossier 405-17-003414-252
8.4 Demande d’appui – Aménagement d’une piste de motocross sur une propriété située en zone agricole
9. Loisirs et culture
9.1 Aucun
10. Autres sujets
10.1 Statistiques
11. Correspondances
11.1 Correspondances
12. Période de questions
12.1 Période de questions
13. Levée
13.1 Levée de la séance